L’audit énergétique, essentiel pour la vente de maisons qualifiées de passoires thermiques, subira des changements majeurs à partir du 1er avril 2024. Découvrez les détails de cette réforme.
L’audit énergétique, sujet d’une transformation à partir du 1er avril prochain, est un diagnostic devenu obligatoire depuis le 1er avril 2023 pour les ventes de logements en monopropriété. Cela concerne les maisons individuelles ou les immeubles/bâtiments détenus entièrement par un seul ménage, s’ils sont classés F ou G selon le diagnostic de performance énergétique (DPE). Cette obligation s’étendra aux biens notés E en 2025 et D en 2034. L’audit énergétique, complémentaire du DPE, vise à guider l’acheteur dans ses projets de rénovation énergétique en fournissant des informations sur les coûts et l’impact énergétique.
Un arrêté publié le 29 décembre dernier précise les modifications apportées à cet audit dès le mois d’avril. Voici les principaux changements à noter :
Évolution des Informations Transmises à l’Acheteur
Les informations transmises à l’acheteur connaîtront des évolutions significatives. Actuellement, l’audit propose deux scénarios de travaux pour l’acquéreur :
- Scénario de Rénovations par Étapes : Le propriétaire peut progresser sur l’échelle de note du DPE en suivant différentes étapes, atteignant finalement une classe énergétique plus élevée.
- Scénario Tout-en-Un : Les travaux visent à atteindre un niveau de performance énergétique au moins équivalent à la classe B en un seul chantier.
Nouvelle Version de l’Audit
La version réformée de l’audit fonctionnera différemment :
- Scénario 1 : La première étape ne visera plus à gagner une classe énergétique, mais deux. Par exemple, une maison notée F devra atteindre la note D avec la première étape de travaux.
- Objectif de Rénovation Performante : La note finale ne sera plus la classe B, mais une note permettant une « rénovation performante », soit la note C pour les logements notés F ou G avant les travaux.
- Suppression de l’Étape Intermédiaire : Les bâtiments classés F ou G ne seront plus tenus d’intégrer une étape intermédiaire C dans le scénario « par étapes ».
Intégration du Confort d’Été
Les audits publiés après le 1er avril pourront inclure un troisième scénario de travaux, et une nouveauté sera introduite : la prise en compte du « confort d’été ». Les travaux suggérés devront permettre de résister aux vagues de chaleur intense, assurant ainsi un environnement confortable même lors des périodes caniculaires.
En résumé, ces changements notables dans l’audit énergétique visent à renforcer son efficacité, offrant aux acheteurs des informations plus détaillées et adaptées aux enjeux actuels de performance énergétique et de confort thermique.